Conditions d'utilisation/Conditions Générales de Ventes

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L'île ô étoiles est une entreprise auto-entrepreneur française basée dans le limousin,est inscrite au registre de l'artisanat et des métiers sous le numéro Siren 909 065 492,adresse courrier électronique de contact lileoetoiles@hotmail.com. Toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne suppose la consultation est l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Ce clic à valeur de signature numérique.

Nos Conditions Générales de Vente sont modifiables à tout moment,sans préavis. Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles disponibles sur le site au moment de la vente. Je conseille d’imprimer les Conditions Générales de Vente lors de l’achat.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés au consommateur.

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Confirmation de commande

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail à l'adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande. Toute commande non payée le jour de la transaction ne sera pas valide et sera automatiquement annulée.Le site ne pourra ainsi pas garantir la disponibilité des articles s'ils ne sont pas payés.

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Preuve de la transaction

Les registres informatisés,conservés dans les systèmes informatiques de la société dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications,des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bonds commandes et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

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Informations sur les produits

Tous les efforts ont été fait pour s'assurer de l'exactitude des informations présentées sur le site. je ne suis néanmoins pas responsable des conséquences,incidents,dommages spéciaux résultant des transactions électroniques ou de l'exactitude de l'information transmise même dans le cas où j'ai eu connaissance de la possibilité de tels dommages.Les photos, descriptions des produits ne sont pas contractuelles.Les photographies et les descriptions illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs sont présentes,en aucun cas la responsabilité du site ne pourra être engagée.

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Durée de validité de l'offre et du prix de celle-ci,mes prix sont révisables à tous moments.

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Conditionnement

Tout article volumineux ou forme spécial les envoies se feront uniquement en mondial relay ou en colissimo 

Les bijoux pourront être envoyés par lettre suivie .

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Modalité de livraison

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géométriques que je desser.Tous produits part de mon local en parfait état.Votre colis est expédié à vos propres risques, Le site ne sera en aucun cas responsable des casses, dégradations et pertes de colis de la part des transporteurs.Le client se doit de signaler au transporteur la moindre petite trace de choc (Trous, traces d'écrasement etc.) sur le colis, et le cas échéant prendre une photo et refuser le colis.Un échange de produit sera alors proposé. L'échange de tout produit déclaré,à postériori,abîmé lors du transport,sans qu'aucune réserve n'ait été émise à la réception du colis,ne pourra pas être pris en charge.Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas,je contacterais le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués,aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis.je décline toute responsabilité quant à l'allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits,d'intempéries ou de grève.

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Problème de livraison du fait du transporteur

Toute anomalie concernant la livraison devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison accompagnée de la signature du client.Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations et en transmettre une copie au service client par mail. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange ni remboursement.

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Erreurs de livraison

Le consommateur devra formuler auprès du service client,le jour même de la livraison, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.Au-delà de ce délai,toute réclamation sera rejetée.

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Garantie des produits

Le consommateur est expressément informé que le site se dégage de toute responsabilité du fait de produits défectueux dut à une détérioration provoquée par accident extérieur (chutes, produits ménagers, casse du fait d'un enfant... ou autres). Les produits soldés et remisés ne seront ni repris, ni échangés,ni remboursés.

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Retour des produits

Une erreur s'est glissée dans votre colis ? L'article est défectueux ? Vous avez 14 jours pour l'échanger.L'article doit être neuf,complet,dans son emballage d’origine. Le retour doit être effectué en lettre  suivie à vos frais après accord du service client.

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Droit de rétractation

Le droit de rétractation ne s'applique qu'aux personnes physiques. Conformément aux articles L221-28 L. 120-20, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de réception de la commande consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client.Le produit devra être retourné à l'adresse du vendeur. Les produits ne devront pas avoir été descellés,afin que le consommateur puisse bénéficier du droit de rétractation.Seuls seront repris et échangés les produits renvoyés dans leur ensemble,emballage d'origine,complet et intact,et en parfait état de revente.Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité dans un délais de 14 jours,à l'exception des frais d'envois et de retour a la charge du consommateur.Dans l'hypothèse du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit un avoir,soit un échange. Dans le cas d'un échange la réexpédition se fera aux frais du consommateur.

-Toutefois, ce droit de rétractation n’est pas applicable aux ventes de produits personnalisés exemple choix de la pierre ou gravés.

Tout objet personnalisé ne pourra être ni remboursé, ni échangé. Dans ce cas uniquement

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Pour des raisons d’hygiène, les boucles d’oreille, ne peuvent être retournées.

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Droits d'utilisation

Les photographies,textes,images.Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site internet sont strictement interdits et constitutifs de contrefaçon.

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Force majeure

Le site se donne le droit d'annuler une vente en cas de force majeur ou de tout autre évènement indépendant de sa volonté.Aucune des parties n'aura failli à ses obligations contractuelles,dans la mesure où leur exécution sera retardée,entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure.Sera considéré comme force majeur tout fait ou circonstance irrésistible,extérieur aux parties, imprévisible,inévitable,indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières,malgré tous les efforts raisonnablement possibles.La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors,dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée de un mois,les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse,sont considérés comme cas de force majeur, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transport, tremblement de terre,incendies, tempêtes,inondation,foudre, pandémie,l'arrêt des réseaux de communication.

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Non validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente,les autres stipulations garderont toutes leurs forces et leurs portées.

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Non renonciation

Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement par l'autre partie à une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l'avenir comme une revendication à l'obligation en cause.

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Loi applicable

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.Il en est ainsi pour les règles de fonds comme pour les règles de forme.En cas de litiges ou de réclamations,le consommateur s'adressera en priorité au service client de l'entreprise pour obtenir une solution amiable.

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Protection des données personnelles

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.En vertu de la loi no78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,vous disposez auprès du vendeur d'un droit de rectification, de consultation,de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.Ce droit peut également être exercé en ligne.

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Litiges

Toutes commandes passées par l'intermédiaire du site emporte l'adhésion du client,et ce sans aucune restriction,aux conditions générales de vente du vendeur. En cas de vente à une personne morales, tout différent relatif à la vente (prix, CGV, produits.) sera soumis au droit français devant le tribunal de Commerce d'ARRAS.

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Avertissements

Mes photos sont prises au mieux et se rapprochent le plus près possible de la réalité du point de vue des couleurs et de la taille.

certaine photo sont non contractuelle 

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